1. Éditeur du site
Le présent site www.th2production.com est édité par :
Hubert del Marmol, agissant sous le nom commercial TH2 Production.
Adresse : [rue et numéro], [code postal] Nivelles, Belgique
Courriel : contact@th2production.com
TH2 Production exerce actuellement son activité sous le couvert de la coopérative SMart (SMartBe, société coopérative). À ce titre, TH2 Production ne dispose pas, à ce jour, d'un numéro d'entreprise propre auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) ni d'un numéro de TVA propre. La facturation des prestations est assurée par l'intermédiaire de SMart, dont les données d'entreprise sont les suivantes : [dénomination complète, numéro d'entreprise BE et adresse de SMart].
Directeur de la publication : Hubert del Marmol.
2. Hébergeur
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Site : www.hostinger.fr.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photographies, vidéos, logo, charte graphique, structure et code) est la propriété exclusive de TH2 Production, sauf mention contraire, et est protégé par le droit d'auteur et le droit des bases de données. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Livre XI du Code de droit économique belge.
Les marques, logos et contenus appartenant à des clients ou partenaires et affichés sur ce site le sont avec leur accord et restent leur propriété respective.
4. Protection des données personnelles (RGPD)
TH2 Production traite des données à caractère personnel dans le respect du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et de la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel.
Responsable du traitement : Hubert del Marmol (TH2 Production), joignable à contact@th2production.com.
Données collectées : lorsque vous utilisez le formulaire de contact ou nous écrivez, nous collectons les données que vous fournissez, à savoir votre nom, votre adresse électronique et le contenu de votre message.
Finalités : répondre à votre demande, établir un devis et assurer le suivi de la relation commerciale.
Base légale : votre consentement et/ou l'exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.a et 6.1.b du RGPD).
Durée de conservation : les données sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis pour la durée légale applicable en cas de relation contractuelle, et supprimées au-delà.
Destinataires : vos données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales. Elles peuvent être traitées par nos prestataires techniques (hébergeur, service de messagerie) aux seules fins d'exploitation du site et de communication.
Vos droits : vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez les exercer en écrivant à contact@th2production.com.
Réclamation : vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'Autorité de protection des données (APD), Rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles — contact@apd-gba.be — www.autoriteprotectiondonnees.be.
5. Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies de suivi, de mesure d'audience ni de publicité, et ne dépose pas de cookie nécessitant votre consentement. Seules des données techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être traitées.
Le site utilise le service Google Fonts pour l'affichage de ses polices de caractères. Le chargement de ces polices depuis les serveurs de Google implique une connexion à ces serveurs et la transmission de votre adresse IP. Pour plus d'informations : politique de confidentialité de Google.
6. Responsabilité
TH2 Production met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour, sans toutefois garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur du contenu du site. TH2 Production ne saurait être tenue responsable d'un dommage résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont TH2 Production ne maîtrise pas le contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
7. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence exclusive des cours et tribunaux de l'arrondissement judiciaire du Brabant wallon (division Nivelles), sans préjudice des règles de compétence impératives applicables au consommateur.
Pour les conditions applicables à nos prestations, consultez nos conditions générales de vente.